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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG
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CAVE DU ROI DAGOBERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAVE DU ROI DAGOBERT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4205095
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2025
CAVE DU ROI DAGOBERT de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG

Présentation de la marque CAVE DU ROI DAGOBERT

Déposée par voie électronique le 25 août 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVE DU ROI DAGOBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG domicilié(e) Route de Scharrachbergheim - 67310 - TRAENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 871 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CAVE DU ROI DAGOBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DU ROI DAGOBERT arrivera à expiration en date du 25 août 2025.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DE DAGOBERT , TREBOGAD , LES VINS DU ROI DAGOBERT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE CAVE DE TRAENHEIM-CAVE DU ROI DAGOBERT-LE CELLIER DE LA MOSSIG, Société Coopérative Agricole - Route de Scharrachbergheim - 67310 - TRAENHEIM - France - SIREN 778871996


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Marc d'Alsace Gewurztraminer et, plus généralement, vins et boissons alcoolisées (à l'exception des bières).